- taxe sur les navires
- корабельный сбор
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 … Wikipédia en Français
Les Juifs Et L'esclavage — Antisémitisme Fondamentaux Définitions : Antijudaïsme · Antisémitisme · Judéophobie Allégations : « Peuple déicide, perfide et usurier, profanateurs … Wikipédia en Français
Les Juifs et l'esclavage — Antisémitisme Fondamentaux Définitions : Antijudaïsme · Antisémitisme · Judéophobie Allégations : « Peuple déicide, perfide et usurier, profanateurs … Wikipédia en Français
Les juifs et l'esclavage — Antisémitisme Fondamentaux Définitions : Antijudaïsme · Antisémitisme · Judéophobie Allégations : « Peuple déicide, perfide et usurier, profanateurs … Wikipédia en Français
Les Etats-Unis pendant la Première Guerre mondiale — Les États Unis pendant la Première Guerre mondiale La participation des États Unis pendant la Première Guerre mondiale est souvent mal connue et mal comprise en Europe. Lors du vote de la déclaration de guerre officielle, le 6 avril 1917, par le… … Wikipédia en Français
Les États-Unis pendant la Première Guerre mondiale — La participation des États Unis pendant la Première Guerre mondiale est souvent mal connue et mal comprise en Europe. Lors du vote de la déclaration de guerre officielle, le 6 avril 1917, par le Congrès des États Unis, ceux ci sont déjà engagés… … Wikipédia en Français
Loi Sur L'eau Et Les Milieux Aquatiques — Titre Loi n°2006 1772 du 30 décembre 2006 Code NOR : DEVX0400302L Pays France Type Loi … Wikipédia en Français
Loi sur l'eau et les milieux aquatiques — Titre Loi n°2006 1772 du 30 décembre 2006 Code NOR : DEVX0400302L Pays France Type Loi … Wikipédia en Français
Loi sur l’eau et les milieux aquatiques — Loi sur l eau et les milieux aquatiques Loi sur l eau et les milieux aquatiques Titre Loi n°2006 1772 du 30 décembre 2006 Code NOR : DEVX0400302L Pays France Type Loi … Wikipédia en Français
Pratique de l'esclavage par les Juifs — La pratique de l esclavage par les Juifs est autorisée par la halakha, la loi juive, sous certaines conditions restrictives et l on retrouve de fait au cours de l histoire des Juifs impliqués dans le commerce des esclaves ou possédant des… … Wikipédia en Français
Révisionnisme sur le Risorgimento — Le révisionnisme sur le Risorgimento est l examen des faits historiques concernant le processus d unification nationale italienne et ses immédiates conséquences. L approche révisionniste, se concentre sur l hypothèse que l historiographie n a pas … Wikipédia en Français